Paul Pascal

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Paul Pascal
(CRPP)
Objet:
assistant de prévention (AP)
date_debut="2018-04-12"
DEC181612DR15(source BOCNRS)
cessation de fonction
16 Mai 201816/05/2018
De: Pascal
DEC130594DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Février 201318/02/2013
De: Paul Pascal
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO)
DEC122500DR15(source BOCNRS)
cessation de fonction
21 Septembre 201221/09/2012
De: Paul Pascal
Objet:
pour représenter l'administration au comité paritaire de gestion
Aquitaine-Limousin
Article 2
Sont volontaires pour représenter les usagers du restaurant propre de Pessac de la délégation Aquitaine-Limousin : a)
membres titulaires
Groupe:
Comité paritaire de gestion
DEC122120DR15(source BOCNRS)
désignation
17 Juillet 201217/07/2012
De: Pascal (Paul, Roger)
major, troupes de marine ; 31 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760193(source JORF)
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Pascal (Paul, Lucien)
major ; 34 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000391803(source JORF)
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Pascal (Paul, Louis, Emile)
avocat général près la cour d'appel de Metz ; 43 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547085(source JORF)
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Paul Pascal
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée relative au maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
conseiller
A la cour d'appel de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
date_debut="1994-09-25"
cour_appel="Metz"
JORFTEXT000000367061(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Pascal (Paul)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en activité, en surnombre, dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
avocat général près la cour d'appel de Metz (25 septembre 1994 - 24 septembre 1997)
Groupe:
Cour d'appel de Metz (25 septembre 1994 - 24 septembre 1997)
cour_appel="Metz"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000346988(source JORF)
admission
05 Mai 199405/05/1994
De: Pascal (Paul)
avocat général près la cour d'appel de Metz
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
19° Cour d'appel de Metz
Groupe:
Examen
cour_appel="Metz"
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Pascal (Paul, Lucien)
adjudant-chef; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
Lafon ((Jean-Louis, François), adjudant; 25 ans de services
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Pascal (Paul, Roger)
major; 20 ans 8 mois de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
1o Armes
Cité
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="20"
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990